Editeur du site web
POBOT - Club de Robotique Sophia-Antipolis
Association loi 1901
SIRET/SIREN sur demande (contact pobot.org)
Equipe administrative renouvelée en janvier 2009
Président (depuis 2005) : Julien Holtzer (également co-fondateur)
Vice-Président (depuis 2005) : Eric Pascual (également co-fondateur)
Trésorier (depuis 2009) : Fabrice Rubino
Président fondateur (2003-2005) : Patrick Pollet
Un grand merci à tous ceux qui se sont succédés aux différentes fonctions.
Equipe rédactionnelle
Responsable de la publication : Julien Holtzer
Rédacteurs : membres de l’association
Noms de domaines concernés
www.pobot.org (public)
forum.pobot.org (public)
meteo.pobot.org (inactif)
albums.pobot.org (public)
gestion.pobot.org (accès réservé)
Hébergement
OVH.com
Statuts
Les Statuts de l’association lors de la création du club et le Règlement Intérieur. Seuls des changements de bureau et de domiciliation ont été apportés depuis.
Bulletin d’adhésion
L’adhésion donne droit aux prêts de livres, matériel, manipulations pendant les ateliers, prises de décisions quant aux orientations de l’association.
Il n’est pas nécessaire d’être adhérent pour assister à nos réunions ou ateliers, ni pour aider bénévolement à l’organisation d’un événement, y compris pour les rôles d’arbitre, commentateur, ange-gardien des équipes, jury, etc...
De manière inverse, une participation active à nos événements ne dispense pas de côtisation au droit d’adhésion.
Traitement des informations personnelles
La gestion de l’association Pobot est informatisée : nous enregistrons sur support informatique des informations à caractère personnel (nom, prénom, adresses emails). Cela inclut les adhérents, les donateurs et également les sympathisants, y compris les visiteurs enregistrés de nos sites web.
Ces informations sont protégées. La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004 définit les principes applicables à ces données.
Les traitements effectués par l’association Pobot sur les informations recueillies ont pour seules finalités :
l’enregistrement et la mise à jour des informations individuelles nécessaires à la gestion administrative des membres et donateurs, en particulier la gestion des cotisations
d’établir, pour répondre à nos besoins de gestion, des états statistiques ou des listes de membres, notamment en vue d’adresser bulletins, convocations, journaux.
Un traitement des données de connexion à des fins purement statistiques peut être effectué.
Vos coordonnées ne sont jamais cédées à des partenaires commerciaux.
Modification des informations
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion et/ou votre utilisation des sites webs de l’association.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Julien Holtzer (président) par mail à contact pobot.org.
Conditions d’utilisation
1. Objet
Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site. Il a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur. L’Utilisateur du Site est réputé avoir connaissance et respecter les Conditions d’Utilisation.
2. Modifications
Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par l’association Pobot. En cas de modification, les données nouvelles entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.
3. La protection des données personnelles
3.a Conservation des données personnelles
En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Pobot s’engage à ne pas divulguer aux tiers les informations communiquées par les Utilisateurs du site. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par des courriels.
Pobot s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et d’organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel.
Pobot s’engage à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du Site, à ne pas publier, divulguer ou transmettre (à titre gratuit ou onéreux) d’informations concernant l’Utilisateur, sans l’accord express et préalable de celui-ci. Toutefois, l’association Pobot pourra divulguer certaines informations afin de répondre aux demandes judiciaires et administratives. La responsabilité de Pobot ne pourra être mise en cause de ce fait.
Les données personnelles ne seront conservées par Pobot pour une durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou traitées.
3.b Modification et rectification des données personnelles
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données qui le concernent. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en adressant un courriel à l’adresse suivante : contact pobot.org.
4 Droits de la Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le Site Pobot sont protégés au titre du droit d’auteur. Ils sont la propriété pleine et entière de leurs auteurs, parfois soumis aux licences particulières souhaitées par leurs auteurs (ex : Creative Commons) et l’association Pobot dispose des droits patrimoniaux (reproduction et représentation).
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), seule l’utilisation pour usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code est autorisée.
Toute autre utilisation, sans autorisation préalable de Pobot, est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale du Site est strictement interdite.
Référence : CPI, art. L. 111 et suivants (source).
4.a Creative Commons
Lorsque la licence Creative Commons est choisie pour certaines de nos oeuvres et réalisation, c’est cette licence qui est choisie en priorité :
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5 Liens
La création de liens hypertextes vers le site de Pobot est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Le Site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. L’association Pobot n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, elle ne peut être déclarée responsable de leurs contenus, disponibilité ou qualité.
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7 Responsabilité
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8 Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des Conditions d’Application.
9 Droit applicable-Litiges
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des informations fournises par l’association Pobot. En cas de litige, l’Utilisateur devra s’adresser en priorité à Pobot afin d’obtenir une solution amiable.