Club robotique de Sophia-Antipolis

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Informations légales

Cette page présente les informations officielles et obligatoires. Leur connaissance est nécessaire pour participer à nos activités. Nous vous invitons à découvrir une présentation plus détaillée et moins austère du club.

Éditeur du site web

- POBOT - Club de Robotique Sophia-Antipolis
- Association française à but non lucratif (loi 1901)
- SIRET/SIREN disponibles sur demande
- déclarée à la sous-préfecture de Grasse

Le site www.pobot.org constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur.

Équipe administrative

PrésidentEric Pascual (co-fondateur)depuis 2016
TrésorierFrédéric Mariadepuis 2014
SecrétaireEric Pascualdepuis 2014

Anciens dirigeants :
- Président fondateur (2003-2005) : Patrick Pollet
- Président (2005-2016) : Julien Holtzer
- Vice-président (2003-2016) : Eric Pascual

Un grand merci à tous ceux qui se sont succédé aux différentes fonctions.

Équipe rédactionnelle

Le responsable de la publication est le président de l’association Pobot (voir ci-dessus) et les rédacteurs sont des adhérents de l’association ou des bénévoles : chacun est le bienvenu pour publier ses projets et ses travaux, sous réserve de validation par le responsable de publication qui décide de la ligne éditoriale et de la forme des articles en respect des consignes établies par l’association. Toute suggestion est écoutée et peut être discutée.

Hébergement

Les sites web du domaine pobot.org sont hébergés en France par OVH.com :

OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Tél : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 €/min)

Certains éléments multimédia (vidéos) sont hébergés sur des plateformes de diffusion externes tels YouTube, DailyMotion, Vimeo. Les flux d’informations rapides (RSS) sont syndiqués par Feed Burner, un service web de la société Google. Les codes sources de l’association sont mis à disposition par un système de partage hébergé par la société Google. Divers matériels peuvent être également connectés à Internet de manière ponctuelle : robots mobiles, plateformes domotiques.

Noms de domaines concernés
- www.pobot.org
- forum.pobot.org

 Statuts

Les Statuts de l’association lors de la création du club et le Règlement Intérieur. Seuls des changements de bureau et de domiciliation ont été apportés depuis. Une mise à jour sera publiée en 2011 : merci de nous contacter pour toute question s’y référant.

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Statuts de l’association

Domiciliation actuelle : Pobot c/o Eric Pascual - 467 impasse des Rossignols - 06410 Biot

 Adhésion

Conditions et bénéfices

L’adhésion donne droit aux prêts de livres, matériel, manipulations pendant les ateliers, prises de décisions quant aux orientations de l’association. Conformément à la loi, les mineurs non émancipés peuvent également adhérer à notre association et bénéficier de la plupart de nos activités, mais l’accès à nos réunions sans présence d’un tuteur légal n’est pas autorisé.

Le montant de l’adhésion est de 35 € par personne physique. Les équipes participant à nos évènements doivent être membre de l’association ; le montant est de 50 € pour toute l’équipe.

Il n’est pas nécessaire d’être adhérent pour assister à nos réunions ou ateliers, ni pour aider bénévolement à l’organisation d’un évènement, y compris pour les rôles d’arbitre, commentateur, ange-gardien des équipes, jury, etc... Cependant la connaissance des statuts, du règlement intérieur et des usages de l’association est nécessaire et leur acceptation est tacite et présumée.

De manière inverse, une participation active à nos évènements ne dispense pas de cotisation au droit d’adhésion.

Bulletin d’adhésion

Le paiement de la cotisation de l’adhésion est désormais possible. Un bulletin d’adhésion doit cependant être rempli, imprimé et signé par le nouvel adhérent. Une partie signée par le président est ensuite retournée. Le contact avec les adhérents, la protection de leurs informations personnelles (adresse), et le suivi des adhésions sont ensuite informatisés dans le cadre légal décrit dans ce bulletin.

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Bulletin d’adhésion

 Traitement des informations personnelles

La gestion de l’association Pobot est informatisée : nous enregistrons sur support informatique des informations à caractère personnel (nom, prénom, adresses emails, téléphone). Cela inclut les adhérents, les donateurs et également les sympathisants, y compris les visiteurs enregistrés de nos sites web.

Ces informations sont protégées. La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004
définit les principes applicables à ces données.

Les traitements effectués par l’association Pobot sur les informations recueillies ont pour seules finalités :
- l’enregistrement et la mise à jour des informations individuelles nécessaires à la gestion administrative des membres et donateurs, en particulier la gestion des cotisations
- d’établir, pour répondre à nos besoins de gestion, des états statistiques ou des listes de membres, notamment en vue d’adresser bulletins, convocations, journaux.

Un traitement des données de connexion à des fins purement statistiques peut être effectué.

Vos coordonnées ne sont jamais cédées à des partenaires commerciaux.

 Modification des informations

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion et/ou votre utilisation des sites webs de l’association.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser
à Eric Pascual (président) par mail à contact pobot.org.

 Conditions d’utilisation

1. Objet

Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site "www.pobot.org". Il a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur. L’Utilisateur du Site est réputé avoir connaissance et respecter les Conditions d’Utilisation.

2. Modifications

Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par l’association Pobot. En cas de modification, les données nouvelles entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.

3. La protection des données personnelles

3.a Conservation des données personnelles

En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Pobot s’engage à ne pas divulguer aux tiers les informations communiquées par les Utilisateurs du site. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par des courriels.

Pobot s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et d’organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel.

Pobot s’engage à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du Site, à ne pas publier, divulguer ou transmettre (à titre gratuit ou onéreux) d’informations concernant l’Utilisateur, sans l’accord express et préalable de celui-ci. Toutefois, l’association Pobot pourra divulguer certaines informations afin de répondre aux demandes judiciaires et administratives. La responsabilité de Pobot ne pourra être mise en cause de ce fait.

Les données personnelles ne seront conservées par Pobot que pour une durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou traitées.

3.b Modification et rectification des données personnelles

Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données qui le concernent. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en adressant un courriel à l’adresse suivante : contact pobot.org.


4. Droits de la Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le Site Pobot sont protégés au titre du droit d’auteur. Ils sont la propriété pleine et entière de leurs auteurs, parfois soumis aux licences particulières souhaitées par leurs auteurs (ex : Creative Commons) et l’association Pobot dispose des droits patrimoniaux (reproduction et représentation).

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), seule l’utilisation pour usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code est autorisée.

Toute autre utilisation, sans autorisation préalable de Pobot, est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale du Site est strictement interdite.

Référence : CPI, art. L. 111 et suivants (source).

4.a Creative Commons

Si une licence Creative Commons est choisie pour certaines œuvres et réalisations, c’est la licence suivante qui est choisie en priorité :

Creative Commons License.

5 Liens

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’accord préalable du responsable de la publication (voir ci-dessus).

- Sont exclus de cet accord préalable les particuliers dans le cadre d’une activité ludique ou pédagogique, telle que la mise à disposition de liens directs vers nos articles sur des forums de discussion ou dans des articles techniques (comprendre, sans intention de vendre quelque chose).

- Cet accord ne se veut pas dissuasif : il est généralement accordé bien volontiers aux sites commerçants car ils permettent aux acheteurs d’avoir une meilleure connaissance des produits concernés.

Le Site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. L’association Pobot n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, elle ne peut être déclarée responsable de leurs contenus, disponibilité ou qualité.

Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site Pobot, en utilisant la technique du Framing (copie de pages trouvées sur d’autres sites) est strictement interdit.

6 Cookies

Pobot recourt à l’usage de cookies. Les cookies sont des fichiers informatiques stockés sur le disque dur du micro-ordinateur. Ils sont utilisés afin d’assurer la gestion du site ainsi que faciliter la navigation de l’Utilisateur. L’utilisateur conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur internet.

7 Responsabilité

La responsabilité de Pobot ne saurait être engagée pour la fiabilité de la transmission des données, des temps d’accès sur le réseau Internet ou les réseaux qui lui sont connectés.

L’association Pobot décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

8 Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes conditions serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres Conditions d’Utilisation.

9 Droit applicable-Litiges

Le droit applicable est le droit français. Le Site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur.

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des informations fournies par l’association Pobot.

En cas de litige, l’Utilisateur devra s’adresser en priorité à Pobot afin d’obtenir une solution amiable. On existe avant tout pour s’amuser et pour éveiller la curiosité envers les sciences, quand même !



Site

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